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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARIANE
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VOUS FACILITE LA VILLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VOUS FACILITE LA VILLE
CARIANE, société anonyme

Numéro de dépôt :
93484714
Date de dépôt :
21/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2013

Présentation de la marque VOUS FACILITE LA VILLE

Déposée le 21 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) CARIANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOUS FACILITE LA VILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARIANE domicilié(e) 55/57, avenue de Colmar,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2249610) - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 668 692 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS (dossier no 2249610) - 75116 - France.

La marque VOUS FACILITE LA VILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VOUS FACILITE LA VILLE est expirée depuis le 19 septembre 2013.

CARIANE a également déposé les autres marques suivantes : VAL DU GIER , GENERATION BUS , LA SETOISE , TRANSORLY


CARIANE, société anonyme - 55/57, avenue de Colmar,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2249610) - 92500 - France - SIREN 775668692


CABINET MALEMONT - 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS (dossier no 2249610) - 75116 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-11

Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2003 n°2249610 - Publication au BOPI 2003-09-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-10

Inscription le 3 février 2004 - Changement d'adresse n°386271 - Publication au BOPI 2004-02-03

Inscription le 11 février 2008 - Transmission totale de propriété n°468580 - Publication au BOPI 2008-02-11

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

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